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Concevoir le contenu de la formation sur la base des pratiques optimales

Dernière modification: December 29, 2011

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  • La formation doit commencer par les questions que le personnel éprouve le moins de réticences à discuter (comment repérer les priorités en matière de sécurité, santé et conditions de travail du personnel, obligations juridiques de la police relatives aux droits de la personnet à la violence à l’égard des femmes, etc.) puis passer progressive aux sujets plus délicats tels que l’inégalité des sexes et les violences commises par le personnel). On peut ainsi établir entre participants et formateurs la confiance indispensable pour amener le personnel de sécurité à parler de questions tabous et controversées et à remettre en question ses propres attitudes et pratiques (Rozan, 2011; UNFPA, 2009). Voir comment cela s’est fait au Pakistan et en Inde. Jusqu’à présent, les formations destinées au personnel de personnel est restée axée sur le genre et les droits fondamentaux des femmes en général, et pas spécifiquement sur la violence à l’égard de celles-ci. On assiste toutefois depuis peu à un accroissement du nombre de cours et de modules traitant de cette question et quelque 89 pays ont organisé des formations de personnels de police sur le sujet (Base de données du Secrétaire général, 2011).
  • Les matériels existants devraient être revus et adapté lorsqu’il se peut pour maximiser l’emploi du temps et des ressources et faire fond sur les pratiques optimales. Il existe une large gamme de programmes et de matériels de formation qui ont été élaborés dans différents pas par les écoles de police et écoles militaires, les entités et ministères chargés des questions de genre avec l’appui d’organisations non gouvernementales et d’organismes donateurs. Des efforts sont en cours, dans certains pays, pour réunir ces matériels et constituer une archive des ressources et des pratiques optimales pour la formation générale sur le genre et les droits de la personnes ainsi que sur des sujets plus spécifiques tels que les enquêtes et l’interrogation des survivantes. Il y aura lieu de consulter ces ressources en tant que première étape de l’élaboration de tout programme de formation. Voir pour cela les matériels de formation pour la police et, pour des renseignements sur les initiatives de formation spécifiques de certains pays, interroger la Base de données du Secrétaire général de l’ONU sur la violence contre les femmes (filtre : formation).
  • La violence à l’égard des femmes doit être traitée dans le cadre d’un programme de formation standard pour tous les personnels de police et militaires, tant pour les nouvelles recrues qu’au titre de la formation en service, les sujets pertinents comprenant (Kleppe, T. 2008; Commonwealth Secretariat, 2006; Bastick, M. and Valasek, K., 2008) :
    • Sensibilisation au genre, à l’égalité des sexes et aux sexospécificités (par ex., différence entre genre et sexe, concepts de masculinité/féminité, prise en compte systématique des sexospécificités, participation égale);
    • Respect et promotion des droits fondamentaux de la personne, notamment de ceux des femmes et des filles;
    • Différences/convergences des besoins de sécurité et des perceptions de la sécurité chez les femmes, les hommes, les filles et les garçons;
    • Types, causes et conséquences de l’inégalité des sexes et de la violence à l’égard des femmes, ainsi que les facteurs de risque et de protection pour les individus, les relations, les communautés et la société;
    • Statistiques nationales/locales pertinentes sur la violence à l’égard des femmes et des filles (ex. : portée et formes des violences subies par les femmes et les filles dans la communauté avec exemples du contexte, tout en respectant la confidentialité et l’anonymat des survivantes);
    • Législation et conventions nationales, régionales et internationales ayant trait à la violence à l’égard des femmes, aux droits de la personne des femmes et aux responsabilités des acteurs de la sécurité établies par des dispositifs juridiques;
    • Politiques et codes de conduite institutionnels sur la violence domestique, la discrimination, le harcèlement sexuel et l’exploitation et les abus sexuels (définitions, interdictions, procédure de plaintes, procédures disciplinaires).
  • Pour le personnel appelé à intervenir lors des incidents de violence et à travailler en contact immédiat avec les survivantes, de formations plus spécialisées devraient être dispensées pour accroître leurs connaissances, leurs savoirs et leurs capacités dans les domaines suivants :
    • Protocoles et pratiques de réponse pour différentes formes de violence (violence domestique, viol/agression sexuelle, traite des femmes, etc.);
    • Techniques et directives éthiques pour la protection et le traitement des survivantes;
    • Procédures d’enquête pour les différentes formes de violence, y inclus pour le recueil d’éléments de preuves médico-légales;
    • Techniques d’interrogation des survivantes, en veillant à ce que les droits des femmes et des filles soient protégés, en évitant la revictimisation, en surveillant les signes de traumatisme, etc.; 
    • Rédaction de déclarations et de rapports;
    • Prévention de la violence, ce qui peut aide la police à promouvoir la tolérance zéro des abus à l’égard des femmes et engager les communautés à manifester leur attachement à l’élimination de l’impunité et de la violence.
    • Formation concernant les réseaux d’orientation et la coordination avec les autres prestataires de services pour que les survivantes obtiennent les services médicaux, juridiques et psychosociaux et les autres appuis dont elles ont besoin.

Exemple : Module sur la violence sexiste pour le programme de formation de la police en Ouganda

En 2009, un module de formation a été élaboré à l’intention de la Force de police ougandaise avec la collaboration du ministère du Genre, du Travail et du Développement social pour renforcer les connaissances des personnels répondant aux incidents de violence à l’égard des femmes signalés dans les commissariats. Le module est d’une durée de 26 heures, soit environ 6 heures par jour sur quatre jours, les sujets étant spécifiquement destinés à renforcer les connaissances des personnels et à lutter contre les attitudes et systèmes de croyances négatifs concernant la violence sexiste pour permettre à ces personnels d’acquérir les aptitudes requises pour intervenir de manière efficace. Le module s’articule en 2 parties :

Partie A : Accroissement des connaissances

  • Qu’est-ce que la violence sexiste ?
  • Aperçu général de la violence sexiste
  • Mythes et stéréotypes relatifs à la violence sexiste
  • La violence sexiste en tant que problème des droits de la personne
  • Aperçu général de la violence domestique
  • Causes et conséquences de la violence domestique
  • Cycle de la violence domestique
  • Caractéristiques des auteurs des violences
  • La PPE au VIH pour les survivantes d’agressions sexuelles
  • Comprendre l’agression sexuelle
  • Rejet du blâme sur la victime

Partie B : Renforcement des aptitudes

  • Procédures de traitement des survivantes de violence sexiste
  • Compréhension de la loi sur la violence domestique et du rôle de la police dans son application
  • Principes guides du traitement des cas de violence sexiste
  • Les interrogatoires dans les cas de violence sexiste
  • Évaluation des risques et planification de la sécurité
  • Détermination de l’agresseur prédominant
  • Options à offrir aux survivantes de violence sexiste

Source : Alal, Y. 2009. Responding to Violence Against Women: A Training Manual for Uganda Police Force [Réponse à la violence à l’égard des femmes : Manuel de formation pour la Force de police de l’Ouganda]. Kampala : Centre for Domestic Violence Prevention. 

Exemple : Module de formation sur le traitement des témoins et des victimes de crimes liés aux guerres
Le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe a produit un module de formation sur le international criminel et humanitaire à l’intention des membres du ministère public, des enquêteurs, de la police, des juges et des avocats à la défense, concernant les témoins et les victimes de crimes liés aux guerres. Les participants apprennent des techniques d’interrogation appropriées pour les témoins et victimes traumatisés et les pratiquent par le biais d’exercices simulés dans un environnement contrôlé. La formation aborde les sujets spécifiques suivants : 1. Approches générales et pratiques optimales de l’interrogation 2. Protection des témoins: a. Évaluation des besoins de protection b. Cadre juridique c. Accès aux mesures de protection (ex. : altération de la voix, pseudonymes) 3. Portée de l’interrogatoire direct, du contre-interrogatoire et réinterrogatoire, lorsqu’applicable 4. Types de questions et leur emploi (ouvertes, fermées, suggestives) 5. Techniques d’interrogation des témoins oculaires, des experts et des témoins hostiles 6. Interrogation appropriée et efficace des témoins traumatisés 7. Appui aux témoins et accès à l’appui 8. Repérage et traitement des traumatismes secondaires Sources : OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights (2009) Supporting the Transition Process: Lessons Learned and Best Practices in Knowledge Transfer Final Report [Appui du processus de transition : leçons à retenir et pratiques optimales en matière de transfert des connaissances – Rapport final]; Bastick, M. and de Torres, D. (2010), Mise en œuvre des résolutions sur les femmes, la paix et la sécurité dans la réforme du secteur de la sécurité – Dossier 13, Boîte à outils « Place du genre dans la réforme du secteur de la sécurité ». Genève : DCAF, OSCE/ODIHR, INSTRAW
 
Outils clés : Manuels de formation et ressources

Prevention and Response to Conflict-Related Sexual Violence [Prévention de la violence sexuelle liée aux conflits et réponse] (DPKO, 2011). Ce module, destiné aux formateurs des officiers des unités de maintien de la paix des Nations Unies, fait partie des matériels de formation spécialisés sur la protection des civils. Il vise à familiarise les personnels avec la nature de la violence sexuelle dans les conflits armés et à leur permettre de prendre des mesures de protection stratégiques, opérationnelles et tactiques, avec l’Inventaire analytique des pratiques de maintien de la paix sur la prévention de la violence sexuelle et la réponse à cette violence, et avec les mesures des commandements militaires associées à la protection des civils menacés de violence, notamment de violence sexuelle. Le module contient des orientations et des matériels de facilitation détaillés pour dispenser une formation et faire faire des exercices à base de scénarios pour répondre à la violence sexuelle liée aux conflits. Disponible en anglais.

Programme de formation aux réponses policières efficaces à la violence contre les femmes, Collection des manuels de justice criminelle (UNODC, 2010). Ce programme de formation est destiné aux formateurs travaillant avec la police. Il accompagne un Manuel de l’ONUDC et est conçu pour aider les forces de police nationales et locales à acquérir les connaissances requises pour prévenir les violences des partenaires intimes envers les femmes, y répondre et mener des enquêtes dans ce domaine. Le programme s’articule en sept modules, précisant les objectifs d’apprentissage et contenant un sommaire des points abordés se trouvant dans le manuel qui l’accompagne, des suggestions sur les activités d’apprentissage, des matériels à distribuer aux participants et une note d’information pour la formation des formateurs afin d’appuyer le processus de formation. Disponible en français, en anglais et en espagnol.
 

Protection from sexual violence, exploitation and abuses [Protection de la violence, de l’exploitation et des abus sexuels] (UNITAR). Ce cours en ligne est destiné aux étudiants, chercheurs, enseignants et membres d’organisations gouvernementales et non gouvernementales ainsi qu’aux personnels de la police et des forces armées nationales et régionales de tous grades et fonctions. Il vise à présenter les principaux concepts, les cadres normatifs et les lois ayant trait au comportement sexuel dans les situations où des opérations de paix sont menées. Il s’appuie sur des cas réels pour réfléchir à la nature et aux implications de ces violations et aux moyens à mettre en œuvre pour les prévenir. Les demandes de participation et le cours sont disponibles en anglais. 
 

Police Response to Violence against Women [Réponse de la police à la violence à l’égard des femmes] (International Association of Chiefs of Police, 2010). Matériels de formation et autres outils pour renforcer l’aptitude des personnels de police à répondre efficacement à la traite des personnes, à l’agression sexuelle, à la violence domestique (y inclus de la part des personnels de police) et à tous les autres crimes envers les femmes. Disponible en anglais.

Southern Sudan Gender Based Violence Prevention and Response Training Manual [Manuel de formation à la prévention de la violence sexiste et à la réponse à cette violence pour le Sud-Soudan] (American Refugee Committee, 2010). Ce manuel, fondé sur la situation au Sud-Soudan, comprend trois modules pour les militant(e)s communautaires et pairs-éducateurs, la formation de cinq jours au traitement des survivantes et un module pour l’unité spéciale de protection de la Police du Sud-Soudan. Il contient des notes de facilitation détaillées ainsi que des formulaires d’évaluation avant et après les formations. Disponible en anglais.

Guide pour l’intégration du genre dans les formations à la RSS (Bastick, M. and Valasek, K. DCAF, OSCE/ODIHR et INSTRAW, 2009). Conçue pour fournir aux décisionnaires et aux praticiens une introduction pratique à l’importance des questions de genre dans la réforme du secteur de la sécurité, cette trousse à outils contient 13 outils et notes de pratique. Le dossier propose une large gamme d’exercices, de sujets de discussion et d’exemples provenant du terrain qui peuvent être adaptés à la formation à la RSS. Il est conçu spécifiquement à l’intention des formateurs/formatrices et des éducateurs/éducatrices du secteur de la sécurité. Disponible en anglais, français, anglais et arabe.

Child Domestic and Gender Based Violence and Related Abuses Training Manual [Manuel de formation sur la violence à l’égard des enfants, domestique, sexiste et les abus connexes] (Rwandan National Police Criminal Investigation Department, 2008). Ce manuel est destiné aux personnels et aux formateurs de la police pour améliorer les techniques d’interrogation dans les cas de violence sexiste et notamment d’abus sexuels. Il donne des conseils détaillés sur le processus et la manière d’interroger les survivant(e)s, y inclus les enfants victimes de violences sexuelles, ainsi que de consigner les déclarations des témoins et d’interroger personnes soupçonnées d’être les auteurs des actes de violence. Disponible en anglais; 32 pages.

Boîte à outils « Place du genre dans la réforme du secteur de la sécurité » (Bastick, M. and Valasek, K., 2008). Conçue pour fournir une introduction pratique aux questions relatives au genre à l’intention des praticiens et des décisionnaires de la réforme du secteur de la sécurité, la boîte à outil contient 13 dossiers et 13 Notes pratiques. La Note pratique 9 est fondée sur le dossier 9 plus long et offre une brève introduction aux avantages des formations sur les questions de genre ainsi que des informations pratiques sur la façon de procéder. Disponible en anglais et plusieurs autres langues.

Formation des personnels du secteur de la sécurité en matière de genre – bonnes pratiques et enseignements tirés. Dossier 12, Boîte à outils « Place du genre dans la réforme du secteur de la sécurité » (Kleppe, T., 2008). Le dossier 12 fait partie de la Boîte à outils pour les praticiens et décisionnaires de la réforme du secteur de la sécurité. C’est un guide pratique pour les personnels des institutions de sécurité, des organisations internationales et régionales international et des entités de la société civile qui planifient, dispensent et évaluent des formations sur le genre à l’intention des personnels de sécurité. Il couvre la préparation, la mise en œuvre et l’évaluation de ces formations pour les personnels de sécurité. Disponible en arabe, anglais, français et indonésien.

Manual for Training Police on Anti Human Trafficking [Manuel pour la formation de la police sur la lutte contre la traite des personnes] (ONUDC, 2008). Ce manuel, axé sur le contexte indien, fait partie de la panoplie d’outils de l’ONUDC pour la lutte contre la traite des personnes et est destiné à la formation de la police. Il donne des orientations sur le travail avec les personnels de la police pour les aider à comprendre leur rôle dan la résolution du problème, dans un cadre axé sur les droits de la personne. Le manuel s’articule en 4 modules : aperçu général de la traite des personnes et concepts connexes; réponses de la police aux cas de traite des personnes, avec une liste des choses à faire et à ne pas faire; conduite de la police, notamment comportement, attitude et communication; conseils détaillés sur la formation et la facilitation. Les modules, programmes et activités proposés peuvent être utilisés conjointement ou séparément. Disponible en anglais.

Responding to Domestic Violence: A Handbook for the Uganda Police Force [Réponse à la violence domestique : Manuel pour la Force de police de l’Ouganda] (Turyasingura for Center for Domestic Violence Prevention, 2007). Ce manuel fournit des informations de base sur le problème de la violence domestique en tant qu’atteinte aux droits de la personne et des orientations sur la façon d’interroger les victimes, les enfants touchés par la violence domestique en tant que victimes ou témoins, et les auteurs des actes de violence. Disponible en anglais.

Commonwealth Manual on Human Rights Training for Police [Manuel du Commonwealth sur la formation aux droits de la personne pour la police] (Commonwealth Secretariat, 2006). Ce manuel de formation est une ressource prête à utiliser pour les formateurs de la police et de l’application de la loi dans les pays du  Commonwealth, qui leur permet d’intégrer des normes, principes et approches axés sur les droits de la personne dans le programme de formation en place au sein de leur institution. Il comprend un chapitre traitant spécifiquement des droits de femmes, qui couvre la violence domestique, les normes et pratiques internationales applicables en matière de violence à l’égard des femmes, de traite et d’exploitation des femmes, et les personnels féminins de la police. Disponible en anglais.

Police Response to Crimes of Sexual Assault: A Training Curriculum 2nd Edition [La réponse de la police aux crimes d’agression sexuelle : Programme de formation, 2e édition] (Hunter, 2006).Ce programme conçu à l’intention des personnels de police traitant de l’agression sexuelle est divisé en six modules : aperçu général de l’agression sexuelle, définitions et lois applicables, procédures d’enquête y inclus le recueil des éléments de preuve, services disponibles pour les victimes, information pour les délinquants sexuels et questions juridiques. Fondé sur le contexte américain, le programme est adaptable à d’autres pays. Disponible en anglais.

Gender and Citizen Security Regional Training Manual [Genre et sécurité de la population – Manuel régional de formation] (GTZ. 2005). Ce manuel de formation a été produit dans le cadre d’un projet régional en coopération avec la police du Nicaragua. Il contient des matériels de référence, des conseils pour les formateurs travaillant avec les personnels de police et des matériels supplémentaires pour appuyer les efforts de formation et de programmation visant à améliorer la réactivité des institutions et des personnels de sécurité. Disponible en anglais.

VIP Guide: Vision, Innovation and Professionalism in Policing Violence Against Women and Children [Vision, innovation et professionnalisme : guide des interventions de la police contre la violence à l’égard des femmes et des enfants] (L. Kelly for The Council of Europe, 2003) Produit par le Conseil de l’Europe, ce guide est destiné aux agents, cadres et formateurs des forces de poilice pour sensibiliser aux différentes formes de violence à l’égard des femmes et des enfants, et notamment de la traite. Il fait partie d’un dossier de formation du Programme de formation de la police sur les droits de l’homme, du Conseil de l’Europe, et peut servir de guide d’autoformation ou de formation ciblée sur certains sujets distincts; il est accompagné d’un site Web et d’un CD-Rom. Il s’articule en 15 chapitres contenant des informations de référence sur la violence, des définitions, des constats de recherches, les fausses conceptions et les bonnes pratiques concernant les façons de lutte contre les différentes formes de violence.  Disponible for purchase in anglais, 208 pages.

Cours sur la violence sexuelle et fondée sur le genre (Centre Pearson pour le maintien de la paix). Initialement élaboré pour la Mission des Nations Unies au Darfour puis utilisé pour la formation de la Police nationale soudanaise, ce cours est à présent disponible en tant que module de base pour renforcer les compétences opérationnelles des personnels participant à des missions des Nations Unies ou à des missions régionales/hybrides. La formation porte sur l’acquisition de compétences clés notamment pour l’interrogation des victimes. des témoins et des suspects, la résolution de problèmes, la communication et le mentorat. Disponible auprès du Centre Pearson en anglais, français et espagnol.

Guidelines for Police Training on Violence against women and child sexual abuse (2nd edition) [Directives pour la formation de la police aux interventions contre les abus sexuels à l’égard des femmes et des enfants]  (Commonwealth Secretariat, 1999). Ces directives portent sur huit questions spécifiques : le genre, les droits de la personne et la loi; les attitudes et la sensibilisation de la police; les approches de prévention de la revictimisation; perspectives sur le profilage des délinquants; preuve et techniques d’enquête; procédures d’enquête médico-légales; liaisons avec les organisations non policières; statistiques, recueil des données et gestion des cas. Des modules de formation sur le viol, les autres crimes sexuels, la violence domestique, la maltraitance et la protection des enfants provenant de divers pays du Commonwealth sont également signalés comme des modèles de bonnes pratiques. Disponible en anglais.

Le Centre international de formation au maintien de la paix Kofi Annan [Kofi Annan International Peacekeeping Training Center] effectue des recherches et dispense des programmes de formation qui contribuent aux opérations mondiales de maintien de la paix. Il offre une série de cours aux forces internationales de maintien de la paix, notamment sur l’État de droit et l’exploitation et les abus sexuels. Disponible en anglais.

Women’s Human Rights Training [Formation aux droits fondementaux des femmes] (Advocates for Human Rights, 2003). Cette ressource donne des conseils sur la tenue de formations de sensibilisation auprès d’institutions, de prestataires de services, y inclus des forces de police, ou d’organisations communautaires sur diverses formes de violence. Le site contient des orientations à l’intention des facilitateurs/facilitatrices sur l’élaboration de méthodes de formation ainsi que des exemples de matériels de formation, y inclus des formulaires d’évaluation. Disponible en anglais.

Successfully Investigating Acquaintance Sexual Assault: A National Training Manual for Law Enforcement [Bonnes techniques d’enquête sur l’agression sexuelle commise par des connaissances : Manuel national de formation des forces de police] (National Center for Women and Policing and U.S. Department of Justice's Violence Against Women Office, 2001). Ces matériels de formation constituent un manuel pour les enquêtes de police sur les agressions sexuelles commises par des connaissances. Ils portent sur les divers problèmes qui se présentent dans les cas de fausses allégations et comprennent notamment des indicateurs et des techniques d’enquête sur ces cas. Disponible en anglais; 22 pages.

Training and Awareness-Raising for Professionals [Formation et sensibilisation pour les professionnels] (WAVE, 2000). Ce manuel de formation contient des informations de base et des matériels de formation concernant la question de la violence à l’égard des femmes dans les relations intimes, sur la base du contexte européen. Il est destiné au cours de formation et de perfectionnement de professionnels dans divers domaines et contient des modules et des matériels à distribuer axés spécifiquement sur la formation des personnels de police. Disponible en anglais.

The Violence Against Women Training Materials [Matériels de formation sur la violence à l’égard des femmes] (Soul City: Institute of Health and Development Communication, 1999). Ce dossier comprend des matériels destinés aux formateurs travaillant avec la police, les travailleurs de la santé, les greffiers et les prestataires de services pour femmes maltraitées. Il contient des affiches, un illustré, une vidéo, un manuel et un cours de formation, ainsi ue des matériels élaborés à partir de l’Histoire de Matlakala, de la 4e série de Soul City en tant que formation distincte. Disponible à l’achat en afrikaans, anglais, sesotho, xhosa et zoulou (divers matériels); longueurs diverses.

Sexual Assault Prevention and Response Office Website [Site web du Bureau de prévention de l’agression sexuelle et de réponse] (US Department of Defense). Ce site Web est destiné aux personnels militaires, aux avocats, aux formateurs et au grand public; il vise à mieux faire comprendre les politiques et les pratiques des forces armées américaines en matière d’agression sexuelle commise par leurs personnels. Il contient des publications sur les politiques, des rapports de recherche, des matériels de formation audiovisuels, des matériels d’information du public et des liens vers les services d’appui pour les membres des forces armées et les civils affectés. Disponible en anglais