Campagnes en faveur de changements institutionnels et de politiques

Dernière modification: January 03, 2012

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Les campagnes de plaidoyer en faveur de changements institutionnels et de politiques ont contribué à des améliorations considérables des cadres juridiques et politiques visant à l’élimination de la violence à l’égard des femmes et des filles. Le droit international et les systèmes juridiques de la plupart des pays font de la violence à l’égard des femmes un crime; les gouvernements de par le monde ont adopté des politiques sur la violence à l’égard des femmes et fournissent ou financent des services pour les survivantes d’actes de violence. Toutefois, nombreux sont les pays où les dispositifs juridiques, les systèmes d’application des lois et les services et ressources mis à la disposition des survivantes présentent encore de graves lacunes. Les campagnes en faveur de changements institutionnels et de politiques restent donc une nécessité.

Les études de cas présentées ci-dessous illustrent trois grands domaines d’activité pour les campagnes visant à des changements institutionnels et de politiques : le plaidoyer en faveur de lois et de politiques, le plaidoyer en faveur d’une application plus efficace des lois et des politiques, et les appels à des actions urgentes dans des affaires spécifiques.

Ressources

Le module Législation contient des conseils détaillés sur le plaidoyer en faveur de nouvelles lois ou la réforme de lois en vigueur, avec notamment des indications sur l’emploi des traités internationaux relatifs aux droits  fondamentaux de la personne dans les activités de plaidoyer.

D’autres outils spécifiques sont disponibles, tels que les guides internationaux d’Amnesty International Halte à la violence contre les femmes : Utiliser le droit pénal international pour demander des réformes législatives tenant compte des questions de genre et Activist Toolkit - Making Rights a Reality: The duty of states to address violence against women [Boîte à outil des militant(e)s - Faire des droits une réalité : le devoir des États de traiter le problème de la violence à l’égard des femmes].

 

Étude de cas : Le Women’s Caucus for Gender Justice in the ICC (Groupe de travail de femmes sur l'égalité de traitement des hommes et des femmes par la CPI)

En 1998, des représentants des États Membres des Nations Unies ont négocié le Statut portant création de la Cour pénale internationale (CPI). Si les actes de violence sexuelle et sexiste avaient fait l’objet de poursuites devant les tribunaux connaissant de crimes de guerre (notamment pour le Rwanda et l’ex-Yougoslavie), il n’existait pas de mécanisme permanent traitant de la violence sexuelle et sexiste. Au cours du processus des négociations, le Groupe de travail de femmes a vite reconnu le futur Statut de Rome comme un instrument juridique pouvant être, dans les pays qui le ratifieraient, d’une grande utilité pour lancer un processus de réforme et pour intégrer ses dispositions dans les systèmes juridiques nationaux.

Le Groupe de travail de femmes : Le Groupe de travail de femmes sur l'égalité de traitement des hommes et des femmes par la CPI a été formé en 1996 par une petite équipe de militantes qui avaient été invitées à constituer un tel groupe par la Coalition des ONG pour la création d’une cour pénale internationale (CICC). Les militantes ont répandu la nouvelle de la formation du Groupe de travail de femmes par l’intermédiaire des réseaux de défense des droits des femmes de par le monde, pour recruter des membres, coordonner les activités de lobbying et de plaidoyer lors des réunions de la commission préparatoire et à Rome, ainsi que pour assurer la liaison avec les campagnes nationales de plaidoyer. Le Groupe de travail de femmes a mobilisé des fonds auprès de donateurs institutionnels pour se doter d’un secrétariat, établi à New York, qui dirigerait la campagne. L’organisation de femmes MADRE Inc., ayant son siège à New York, a hébergé le secrétariat à des fins administratives, ce qui a permis au groupe de rester un réseau et de ne pas se constituer en une entité juridique officielle.

But : Le but général était de veiller à ce que la violence sexiste en rapport avec le génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre soit pleinement reconnue comme un crime international relevant de la compétence de la CPI.

Activités :

1ère phase : Des membres du Groupe ont assisté aux trois conférences préparatoires ainsi qu’à la Conférence de Rome (1998) pour faire pression auprès des négociateurs. Les efforts étaient axés sur la reconnaissance des crimes sexistes en tant que crimes fondamentaux et sur leur inscription dans le Statut de la CPI. Les activités ont consisté notamment à la sensibilisation aux questions liées au genre parmi les délégués des États intervenant dans les négociations et la rédaction du Statut, et parmi les représentants des ONG internationales de défense de droits de la personne qui menaient également des actions de plaidoyer en rapport avec la CPI. Des conférences de presse journalières ont été organisées.

2e phase : Le Groupe, qui était devenu une vaste coalition de personnes et de groupes de défense des droits des femmes provenant du monde entier, s’est rassemblé en 1999 pour participer aux négociations des documents connexes du Statut de la CPI, à savoir l’annexe sur les éléments des crimes et le Règlement de procédure et de preuve. De même qu’au cours de la 1ère phase, le Groupe a produit des documents d’experts sur les questions juridiques liées au genre traitées dans la jurisprudence récente du Rwanda et de l’ex-Yougoslavie et a mené des activités de plaidoyer intensives lors des réunions à New York de la commission préparatoire au lendemain de la Conférence de Rome.

3e phase : Tirant parti de son réseau mondial, le Groupe a plaidé en faveur de la nomination de candidates compétentes en qualité de juges à la CPI et a procédé à des vérifications sur les antécédents des candidats pour déterminer leurs opinions ou les décisions qu’ils avaient prises sur les questions relatives aux droits de la personne et aux droits des femmes. C’est ainsi que des éléments sujets à caution ont été décelés dans la carrière d’un magistrat de Fidji, dont la candidature a été retirée après des protestations émises par des alliées fidjiennes du Groupe. Les efforts déployés par ces dernières sur le plan national ont été appuyés par la diffusion à tous les États Parties concernés d’un dossier sur le candidat compilé par le Groupe de travail de femmes.

Au cours des trois phases, des juristes en poste au bureau de New York ont fourni des apports juridiques reposant sur des recherches sérieuses. Lorsque les délégués de certains États ont pris des positions qui allaient à l’encontre des visées de la campagne, le Groupe de travail de femmes a pris contact avec des membres du réseau établis dans le pays concerné, qui ont organisé des réunions de plaidoyers et des campagnes de mobilisation du public sur le plan local afin d’intensifier les pressions exercées pour amener les décisionnaires à réviser leur position.

Résultats :

La campagne a inscrit à son actif les réalisations suivantes : i) le Statut de Rome reconnaît toute une gamme d’actes de violence sexiste comme constitutifs de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité; ii) le Règlement de procédure et de preuve de la CPI et les Éléments des crimes définissent de manière appropriée les crimes sexistes et comprennent pour les règles applicables aux preuves et aux procédures des dispositions sensibles aux sexospécificités; iii) des candidats et des candidates compétents et méritoires ont été nommés en tant que juges à la CPI.

Défis :

  • Trouver des alliés au-delà du mouvement des femmes : Durant la première phase, les délégués nationaux et les ONG ne manifestaient pas grand intérêt pour la reconnaissance des crimes sexistes et offraient peu d’appuis dans ce sens. Le Groupe de femmes a vaincu cette résistance en produisant des documents fondés sur une recherche sérieuse, démontrant que les femmes sont particulièrement ciblées au cours des guerres et que les crimes dont elles sont victimes sont généralement impunis.
  • Différences en matière de compréhension des crimes sexistes et de contexte national : Outre le manque général de sensibilisation aux questions de genre, certains délégués de pays d’Amérique latine et des groupes de femmes appuyés par le Vatican s’opposaient aux positions du Groupe de travail de femmes, par exemple sur la question de la grossesse forcée. Du fait des différences entre les systèmes juridiques nationaux, certaines questions à inclure dans le Statut étaient plus pertinentes pour des membres de la coalition de pays particuliers. Certains délégués hésitaient également devant l’inclusion des questions d’orientation sexuelle. Malgré ces difficultés, le Groupe de travail est parvenu à prendre des décisions par consensus entre tous ses membres.

Pour des informations récentes sur les crimes sexistes dont a connu la CPI, voir le site web de Women’s Initiatives for Gender Justice.

(Source : D’après une interview avec Vahida Nainar, ancienne directrice du Groupe de travail de femmes sur l'égalité de traitement des hommes et des femmes par la CPI.)

 

Étude de cas : La Campagne d’élimination permanente de la lapidation (en anglais et en farsi) (Iran)

Une campagne de plaidoyer particulièrement efficace a réussi en 2002 à faire imposer un moratoire à la lapidation pour adultère. Néanmoins, en 2006, des militantes et militants iraniens défenseurs des droits de la personne ont constaté que plusieurs femmes et hommes avaient été condamnés à mort par lapidation. En réaction, des défenseurs de droits des Iraniennes ont lancé en août 2006 la Campagne d’élimination permanente de la lapidation, face à la résurgence des condamnations à la lapidation dans les cas d’adultère.

Cette campagne de plaidoyer vise à éliminer à tout jamais la sanction de la lapidation du Code pénal islamique de l’Iran. Elle s’attache également à obtenir la libération des femmes et des hommes condamnés à la lapidation.

Activités de la campagne :

  • Des avocat(e)s ont offert gratuitement leurs services pour interjeter appel dans des affaires où des personnes avaient été condamnées à la lapidation et pour les porter à la connaissance du grand public.
  • Des pétitions ont été organisées pour appuyer les appels.
  • Des militant(e)s ont plaidé en faveur de l’adoption d’une loi qui abolirait la lapidation en mettant en évidence les éléments du système judiciaire qui font qu’un tel changement s’impose.
  • Des réseaux internationaux ont fait connaître la campagne et ont diffusé son message.

Leçons à retenir :

  • En se concentrant sur l’abolition de l’acte même de la lapidation (et pas sur la décriminalisation de l’adultère), la campagne a pu obtenir un large soutien du public, même de la part de groupes conservateurs.
  • La censure dans les médias officiels est tournée par le recours aux médias alternatifs, en particulier l’internet. Meydaan-e Zanan est le site principal de la campagne d’élimination de la lapidation; des pages en farsi et en anglais y sont ajoutées presque quotidiennement.

Résultats :

Depuis le début de la campagne jusqu’à la mi-2010, quatre condamnations à la lapidation ont été suspendues grâce aux interventions de militantes et de militants nationaux et internationaux. Des activités de sensibilisation et des actions de réseaux internationaux ont relié la campagne à des « campagnes sœurs » en Indonésie, au Pakistan, au Nigéria, au Sénégal et au Soudan. Dans ce dernier pays, la Campagne d’élimination permanente de la lapidation est devenue un modèle de la façon d’accroître la visibilité de la violence culturelle envers les femmes en tant que violation des droits de la personne. Parmi les partenaires figurent le Centre de ressources pour femmes Shirkat Gah au Pakistan, l’association Baobab au Nigéria et l’Association Solidaritas Perempuan en Indonésie. En 2007, la campagne mondiale « Arrêtons de tuer et de lapider les femmes » dont la Campagne d’élimination permanente de la lapidation est une des composantes, a été lancée pour mettre un terme à l’utilisation abusive de la religion et de la culture pour justifier la torture et la mise à mort des femmes en tant que sanction de la violation des normes sociales dominantes en matière de comportement sexuel.

Informations complémentaires : 

Rapport de la campagne d’élimination permanente de la lapidation (Terman, R., 2007)

Informations complémentaires sur les activités de la campagne (en farsi)

Informations complémentaires [en anglais] sur la Global Campaign to Stop Violence against Women in the Name of ‘Culture’ [Campagne mondiale pour faire cesser la violence à l’égard des femmes au nom de « la culture »] par Women Living Under Muslim Laws (WLUML)

 

Exemple :

 « No women, No peace » [Pas de femmes, pas de paix] est une campagne lancée en 2010 par Gender Action for Peace and Security (GAPS UK), un réseau d’organisations pacifistes, de défense des droits fondamentaux et de développement basé au Royaume-Uni. La campagne demande au gouvernement britannique de rendre des comptes sur le respect de ses engagements au titre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies qui appelle à une prévention plus efficace de la violence sexiste dans les conflits armés et à une meilleure protection contre cette violence, ainsi qu’à une implication des femmes dans les processus de paix dès les tout premiers stades.

PLAIDOYER POUR UNE APPLICATION PLUS EFFICACE DES LOIS – QUELQUES EXEMPLES

Étude de cas : Plaidoyer pour la mise en œuvre de la Loi sur la violence domestique en Afrique du Sud

Le premier gouvernement démocratique du pays a adopté en 1998 une loi novatrice, bien qu’imparfaite, contre la violence domestique, dite Domestic Violence Act (DVA). Il fallait, pour assurer sa bonne application, rédiger des règlements, des instructions à la Police nationale et des directives concernant les poursuites, dispenser des formations aux juges, à la police et aux procureurs, et mettre en place une infrastructure et des mécanismes de renvoi appropriés. Devant la lenteur de ces travaux, l’Institut de Soul City pour les communications en matière de santé et de développement a fait équipe avec le Réseau national de lutte contre la violence à l’égard des femmes pour lancer une campagne à composante multiple en vue d’accélérer l’application de la loi.

La campagne avait des buts précis, demandant au gouvernement :

  • D’appliquer la DVA au 1er novembre 1999 au plus tard;
  • D’adopter et de publier une stratégie de mise en œuvre;
  • D’allouer les ressources nécessaires à la mise en œuvre;
  • D’élaborer et de mettre en place un système de suivi et d’enregistrement pour déterminer l’efficacité de la DVA, repérer ses faiblesses et ses lacunes et y remédier;
  • D’améliorer l’accès à la justice, en particulier pour les femmes marginalisées en milieu rural et pour les femmes handicapées, conformément aux promesses émises dans les plans gouvernementaux.

Les efforts de lobbying ont consisté en des réunions, des appels téléphoniques et des envois de messages télécopiés et courriels aux décisionnaires nationaux et provinciaux concernés, ainsi qu’en des soumissions et des présentations devant les parlements provinciaux. Un dossier de ressources à l’intention des journalistes et des communiqués de presse ont été largement diffusés, et des formations sur la DVA ont été organisées lors d’ateliers spéciaux pour les médias. Des acteurs connus du feuilleton éducatif télévisé de Soul City ont accordé des interviews pour appuyer la campagne et ont participé à des réunions publiques. Dans le cadre de la mobilisation sociale, des prospectus et des cartes postales ont été distribués et des rassemblements et des marches ont été organisés en rapport avec des événements clés.

Résultats : Le gouvernement a annoncé que la date d’application de la loi serait fixée au 15 décembre 1999, soit précisément un an après son adoption. L’alliance de la campagne a célébré ce succès ont distribuant des roses blanches et en envoyant des cartes postes de félicitation aux instances gouvernementales.

Ressource : Usdin, S. et al, The Value of Advocacy in Promoting Social Change: Implementing the New Domestic Violence Act in South Africa [La valeur du plaidoyer dans la promotion du changement social : l’application de la loi sur la violence domestique en Afrique du Sud], dans Reproductive Health Matters, Vol. 8, No.16, pp.55-65, (2000), donne un compte rendu détaillé et instructif de la campagne.

 

Exemple : Campagne de la Double Injustice (Mexique)

La Campagne de la Double Injustice a été lancée par la Commission mexicaine de défense et de promotion des droits de la personne (Comisión Mexicana de Defensa y Promoción del los Derechos Humanos) en 2003, en tant que composante d’une campagne plus vaste contre le féminicide à Ciudad Juárez et à Chihuahua. Dual Injustice [Double injustice] est un film documentaire (produit avec l’organisation Witness) qui raconte l’histoire de Neyra Cervantes, disparue en mai 2003, et de son cousin, David Meza, qui a été torturé pour lui faire avouer son meurtre. Les autorités ayant été lentes à enquêter sur l’affaire, la famille de David a conseillé à celui-ci de demander de l’aide, à la suite de quoi il a été incarcéré, malgré l’absence de preuves le liant au meurtre. Le film a été projeté la première fois en 2005 lors d’une séance d’information parallèle de la Commission des droits de l’homme des Nations Unies, pour être présenté par la suite à des décisionnaires au Mexique, aux États-Unis et dans divers pays d’Europe, ainsi que lors de festivals cinématographiques et événements de mobilisation (par exemple dans le cadre des 16 journées de mobilisation contre la violence sexiste et dans celui de la campagne d’Amnesty International Halte à la violence contre les femmes). Des événements parallèles tels que des veillées aux chandelles, ont accompagné la projection.

La campagne a été considérée comme un succès. En  août 2005, quelques jours après une projection pour le bureau du Procureur général de l’État de Chihuahua, des responsables de haut niveau ont déclaré que les preuves obtenues par la torture étaient inadmissibles et ont annoncé que les accusations contre David pourraient être retirées à ce motif. Ceci représentait un changement de position sans précédent de la part des autorités locales qui se gardaient bien dans le passé d’intervenir en cas d’erreurs judiciaires éventuelles. Quelques mois plus tard, le tribunal a rendu une décision prononçant l’acquittement de David et ordonné sa remise en liberté.

Lire l’étude de cas sur Double injustice.

Visionner le clip vidéo sur Double injustice.

 

Exemple : Campagne sur le droit de la famille au Bénin

Le projet des Droits juridiques de la femme, de l’USAID, a mené une campagne d’éducation portant sur le nouveau Code de la famille du Bénin qui a porté l’âge minimum du mariage à 18 ans. Le projet a commencé par rassembler les principaux groupes de la société civile pour qu’ils œuvrent de concert à l’élaboration de matériels conçus pour expliquer le droit de la famille aux populations au niveau local. Ces groupes ont rédigé une version simplifiée des dispositions juridiques, qui a été traduite en cinq langues. Les organisations ayant participé à la rédaction ont alors convenu d’utiliser le matériel pour assurer la transmission d’un message cohérent dans toutes les régions du pays. Avec des informations publiées dans les médias, des manifestations spéciales et des t-shirts indiquant le nouvel âge minimum du mariage, la version simplifiée du droit de la famille a été communiquée lors d’ateliers organisés dans tout le pays et dispensés dans les langues locales par des facilitateurs formés. L’opuscule était d’une lecture si facile que les organisations ont commencé à s’en servir aussi dans leurs ateliers d’alphabétisation. Le programme d’éducation portait également sur les pratiques culturelles traditionnelles et a bénéficié de la participation de dirigeants locaux.  

Voir : USAID, Annual Report on Good Practices, Lessons Learned, and Success Stories, [Rapport annuel sur les bonnes pratiques, les leçons à retenir et les cas de succès] 13-14, 17-18 (2006).